Objet : Espaces Publics Numériques - EPN - Fonds de concours à la commune de Longvic pour la création d'un EPN

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution de compensation pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR