GD2016-12-01_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Tarifs des concessions 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 7 : Déplacement des réseaux de fibre optique, d'éclairage public et de télécommunication (de la Pla
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 8 : Mise en oeuvre de canalisations en acier pré-isolé destinées à la valorisation de l'énergie pro
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Marché de contrôle extérieur des réseaux dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Lancement d'un marché.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Convention de groupement de commandes avec le Conseil Général de la Côte d'Or pour l'acquisition et l'installation d'un système billetique interopérable.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Convention quadripartite relative à la participation financière du Grand Dijon à la réalisation des travaux de déviation de réseaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire de production, de transport et de distribution de chaleur su
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Convention tripartite relative à la participation de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au financement des opérations de déplacement des canalisations d'eau potable de Dijon placées sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire Lyonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Tramway - Convention tripartite relative à la participation de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au financement des opérations de déplacements des réseaux d'assainissement de Dijon placées sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire Lyonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Schéma directeur cyclable - Aménagement de la Rue Pierre de Coubertin - Convention avec la Ville de Dijon et le Conseil Général
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Salon Entreprissimo les 28,29,30 novembre 2007 - Subvention à la CCI Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Centre Régional de Formation des Femmes (CRFDF) - Demande de financement au titre du programme DIMOS
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES