CCAS-2020_49A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - Tarifs - Redevances et services
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2020_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
PERSONNEL
CCAS-026A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Rapport 2019_Situation en matière d'égalité femmes / hommes
PERSONNEL
CCAS-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Resssources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
PERSONNEL
CCAS-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Finances - Admission de créances en non-valeur exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
CRESUS Bourgogne - Renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-030A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Convention CRESUS Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Conseil Départemental Côte d'Or-Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Conseil Départemental de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Conseil Départemental Côte d'Or-Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS