Objet : Hommage André Gervais – Place de la Fontaine d'Ouche

Thème : URBANISME

Objet : Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération  «  Pour des cimetières vivants » – Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier

Thème : URBANISME

Objet : Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Junot - Structure multi-accueil de la petite enfance - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 10, rue Neuve Bergère - 15, avenue de Marbotte - Cession de deux propriétés bâties à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 31, rue de Monchapet - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Quartier Renan - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : 5, rue Fernand Holweck - Cession d'une parcelle de terrain à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : Avenue de Stalingrad - Bail emphytéotique au profit de l'Association Côte-d'Orienne pour le Développement et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Avenant n° 1

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Objet : Logement à loyer modéré - 22, rue Charles Dumont - Cession de deux appartements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - 58, route d'Ahuy - Cession de terrain au Foyer Dijonnais

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Objet : 18, rue Pierre Boisson - Cession d'une propriété bâtie

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Objet : Zone d'Activités Economiques (ZAE) Cap Nord - Cession de terrain

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Objet : Rue des Marcs d'Or - Cession de terrain

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