VD2007-11-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Quartier de la Toison d'Or - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du château de Pouilly - Centre de jour - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen « Erasmus » - Année scolaire 2012 - 2013 - Candidature de la ville - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation du règlement intérieur
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Soutien aux associations culturelles - Convention d'objectifs à passer entre la Ville, l'association Zutique Productions et l'Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
« Dijon vu par... » - Edition 2012 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville et les artistes pour la réalisation de l'exposition - Tarifs des cartes postales et du catalogue
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Camping du lac et port de plaisance du canal -Tarification - Mise à disposition de locaux destinés à la capitainerie - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 6
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Accueil de jeunes de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler - sur - Saône, des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons et Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange - Organisation de séjours communs - Convention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Reconstruction et rénovation - Bail emphytéotique administratif - Convention de mise à disposition - Approbation
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Maison de l'Emploi et de la Formation - Année 2012 - Attribution de subvention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2012
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SAFAC - Renouvellement et extension de l'exploitation d'une carrière à Plombières- lès Dijon - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Divers bâtiments municipaux - Création d'accès destinés aux personnes à mobilité réduite - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES