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GD2010-02-04_63
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2010 des collectivités clientes sous convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-11-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Plan d'actions du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-11-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Charte des partenaires du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-10-04_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Collecte et Tri - Valorisation - Demande de subvention pour l'acquisition de composteurs individuels
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-10-04_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Collecte et Tri - Construction chaufferie bois ateliers S.E.F.S. - Demande de subvention - Complément de dossier - Sollicitation de fonds européens
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-10-04_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF