CCAS-2009-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Marronniers - demande d'extention de la capacité d'accueil
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Tarification des services de maintien à domicile - actualisation des seuils de tranches de revenus fiscaux de référence
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Tarification du repas de Noël au restaurant d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Mise à disposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention entre le CCAS, la DDASS et ADOMA pour la mise à diposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu septembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu septembre et octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Décision modificative - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Don de matériel réformé à une association
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2010-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Acquisition de papier - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Acquisition de fournitures administratives - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Personnel - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2010-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Plan de déplacement d'Entreprise - Evolutions - nouvelle convention avec la société Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS