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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2009 - Information du Conseil Municipa
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Service public des salons, foires et congrès - Délégation de service public - Rapport de la commission - Choix du candidat - Contrat à conclure entre la Ville et l'association Dijon- Congrexpo
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2011 - Modification du règlement municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2013
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Actions de la Ville en faveur de ses agents handicapés - Programme 2013-2015 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Modification du Plan Local d' Urbanisme - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Logement à loyer modéré - Dijon Habitat - Déconstruction des immeubles Stalingrad-Autorisation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Dispositif d'investissement locatif « Duflot » - Demande d'agrément du Grand Dijon au titre de la zone B2 - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Rue Auguste Blanqui - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée-Cité des affaires-Cession des droits à construire à la SCI « Clemenceau-Marbotte » - Concession d'un droit de stationnement,convention du 18 décembre 2009 , avenant n°1
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE