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Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Objet : Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat

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Objet : Habitat locatif public - Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 13 rue Chevreul à Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - Construction de 2 logements 6 et 6 bis avenue du Parc à Quetigny

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Objet : Accueil des Gens du voyage - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du 15/02/2006 intervenue entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relatif à l'aide à la gestion des les aires d'accueil (AGAA) à intervenir avec l'Etat pour la Cité des

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Objet : Dijon - Lignes de tramway - Cession de Kiosques commerciaux

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Objet : Engagement d'une consultation pour une étude-diagnostic sur la publicité extérieure, les enseignes et les pré-enseignes, sur le territoire du Grand Dijon

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Objet : Avenant protocole du PLIE : prolongation du dispositif jusqu'en 2013

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Objet : Rénovation du parc privé ancien - Approbation du Programme d'Intérêt Général (PIG) 2013-2017

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Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2012

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Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT - Demande de subvention pour mise en oeuvre de panneaux solaires, dans le cadre de l'opération de construction de 52 logements Allée des Ménestrels (1ère tranche) à Chevigny-Saint-Sauveur

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Objet : Rues du Faubourg Raines et Hoche à Dijon - Acquisition de deux propriétés

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Objet : Dispositif Accession Conseil : contractualisation 2008 avec l'ADIL et le CDAH

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Objet : Demande de subvention de la Chambre Régionale d'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) de Bourgogne

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Objet : Demande de subvention pour le financement de la MOUS d'agglomération 2008

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Gevrey-Chambertin

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Objet : Etude d'inventaire du patrimoine d'intérêt local - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne

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