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CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des activités de la MJC Maladière et du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-001A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Liste des marchés publics 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)