CCAS-2013-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Impayés - création d'une commission mixte Ville de Dijon / CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logement au sein des résidences sociale Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agréments du centre social Balzac par la Caisse d'Allocations Familiales pour 2012-2016
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention d'objectifs et de financement de prestation de service « animation globale et coordination » pour le centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance des installations de lutte contre l'incendie
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - adaptation des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2010-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte Epargne Temps - modification du dispositif
PERSONNEL
CCAS-2010-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Formation pour l'Emploi et l'Entreprise
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2010
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu juin, juillet, août et septembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL