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CCAS-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1_2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal-exercice 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge de frais supportés par des agents victimes de dégradation sur leur véhicule
PERSONNEL
CCAS-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Don du Crédit Municipal de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations - exercice 2019
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif des subventions
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-016B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement entre le CCAS et le Centre Social des Grésilles CAF_année 2019
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire avec l'Etat - année 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-017A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Allocation Logement Temporaire entre le CCAS (Résidence Abrioux) et l'Etat - année 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Subvention pour l'Aide à la Gestion Locative Sociale - année 2019
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-018A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Convention au titre de la Subvention pour l'Aide à la Gestion Locative Sociale (Etat) - année 2019
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention de financement avec le Département Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-019A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement avec le Département de la Côte d'Or pour l'accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active -année 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, la DDCS et ADEFO relative au plan urgence hivernale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux pour Mme MEZGUELDI, artiste peintre
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion 2013 au Club Twin
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion ANDP 2013
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)