DELIB_DM2023_03_23_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention vyv 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_016_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_017
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Rénovation de l'habitat privé - Guichet unique Rénovéco - Approbation de la Convention d'objectifs et de moyens à établir avec Bourgogne Energie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_017_A
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ANNEXES - Projet COM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et la rénovation du parc privé - Approbation de la fin de gestion 2022 et des modalités pour l'exercice 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_019
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Contrat de ville : programmation 2023 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_019_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Tableau programmation contrat de ville dijon métropole 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_020
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Technopole SANTENOV – Édition 2023 du Forum IA4Care et principe de sollicitation de cofinancements privés
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport des délégations du Président
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_001A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_002_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_003_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_004_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_009_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_009A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_010_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_010A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES