Objet : ANNEXES - ANNEXE APCS 24

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Groupe scolaire Larrey – Suppression des bâtiments préfabriqués H, I, J – Rénovation énergétique complète des bâtiments A, B et C – Requalification partielles des espaces scolaires et création d’un restaurant scolaire unique dans les bâtiments A et B existants – Travaux de rénovation intérieurs ponctuels du bâtiment C destiné à l’accueil de loisirs – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure formalisée restreinte avec négociation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Attribution d’une bourse municipale étudiante

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Petite enfance – Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté à la suite du contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Dijon pour son accueil du jeune enfant – Exercices 2018 et suivants – Information du Conseil municipal

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Objet : ANNEXES - 01-annexe rapport CRC

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Objet : Petite enfance - Actions-passerelles avant l’entrée en école maternelle – Convention entre l’Éducation nationale et la Ville de Dijon

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Objet : ANNEXES - 01-Annexe convention

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Objet : ANNEXES - 02-Annexe fiche action

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Objet : Petite enfance – Politique d’admission dans les structures d’accueil du jeune enfant – Critères

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Objet : Petite Enfance - Crèche Multi-accueil Le Tempo - Concession de service public – Avenant N°3 à la convention d’affermage – prolongation

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Objet : ANNEXES - 01-Avenant 3 - DSP LE TEMPO 190424

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Objet : Petite enfance – Maisons d’Assistants Maternels (MAM) – Installation sur la Ville de Dijon – Aide à l’investissement

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Objet : Petite enfance – Établissements d'accueil du jeune enfant – Rapports annuels 2023 des concessions de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo

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Objet : ANNEXES - 01-Rapport Roosevelt 2023 VF

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Objet : ANNEXES - 02-Rapport Junot 2023 VF

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Objet : ANNEXES - 03-Rapport Tempo 2023 VF

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Objet : Base Nautique et des Sports de Nature - Création de tarifs pour la salle de vie

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Objet : Salle de karaté Epirey - Dénomination "Salle Fabian STECH"

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Objet : Convention Territoriale Globale 2024-2027 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or

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Objet : ANNEXES - 01-Convention CTG Version 27.08.24

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