GD2014-04-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation du Conseil de Communauté
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election du Président de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
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GD2014-04-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Détermination du nombre de Vice-Présidents
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GD2014-04-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election des Vice-Présidents
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres du Bureau
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Conseil et des commissions spécifiques - Désignation des membres
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise au sein d'organismes extérieurs
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régime indemnitaire et formation des élus
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise (retirée en séance)
[A classer];[A classer]
GD2014-04-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-11-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'extension du crematorium - Lot 7 Plâtrerie peinture - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-11-16_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage "Cité des Peupliers" - Avenant n°1 au lot VRD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-11-16_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME