DELIB_DM2018_03_30_006_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_006A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_007_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_007A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_004_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES