GD2013-03-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre ( parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - approbation de l'avenant de fin de gestion 2012 et des principes de l'avenant 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Dispositif d'investissement locatif "Duflot" : demande d'agrément
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
VILLEO - Augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 81 et 81 b avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - construction de 20 logements BBC (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), "résidence Impéria", 13 impasse Jean Mathey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des règles d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 10 et 12 avenue du Drapeau - Acquisition de la sous station "Drapeau"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC