GD2011-04-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon
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GD2006_122
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 7
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° A2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_125
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° B3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 1a
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_127
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_128
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Avenant n° 6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES