GD2016-03-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parking silo monge - Constitution du jury
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-03-25_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-03-25_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES