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GD2015-06-25_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_063A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon Bourgogne - Prolongation de l'exploitation par la CCI 21 du 01/06/2014 au 31/08/2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon Bourgogne - Approbation de la création d'un syndicat mixte pour la gestion l'exploitation et le développement de l'aéroport Dijon-Longvic - Approbation des statuts du syndicat mixte - Désignation des représentants de la Communauté d'Agg
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-09-26_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Parc d'activités de Beauregard" - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Parc d'activités de Beauregard" - Création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Parc d'activités de Beauregard" - Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT DIJON-BOURGOGNE - Adoption des conventions nécessaires au fonctionnement de l'aéroport Dijon-Bourgogne jusqu'à la mise en oeuvre de la délégation de services publics (DSP) prévue par la Région au 1er juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-09-26_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC "Ecoparc Dijon-Bourgogne" - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-09-26_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle Vitagora - Projet FUI "BALI" - Avenant à la convention d'application
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-09-26_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pharmimage - Prorogation - Avenant n°1 à la Convention du 8 mars 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-09-26_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2013 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-11-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7041) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12520)

Année

Effacer () 2026 (1754) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (730) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (344) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6079)