Objet : ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais - acquisition amélioration de 3 logements 9 rue Auguste Brullé à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 5 logements, les "Allées Cavalières" (2ème tranche) à Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 2 logements situés 22 rue Charles Dumont à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Boulevard Docteur Petitjean - Acquisition d'un tènement foncier sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV RHIN-RHONE - Avis sur les études préliminaires de la Branche Sud

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 21 logements (6 PLAI, 6 PLUS, 9 PLS), 35 rue de Larrey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 36 logements (9 PLAi, 17 PLUS, 10 PLS), 14 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 27 logements (5 PLAi, 7 PLUS, 15 PLS), 4 rue Maurice Chaume à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPAC de Dijon - 22 logements PLUS Place Granville à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 17 logements (6 PLAi, 7 PLUS, 4 PLS), 44 rue en Paillery à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Economie Sociale et solidaire - Subvention 2011 à l'association EQUI'MAX

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention de fonctionnement 2011 à la Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements (4 PLUS, 5 PLAI), 64 grande rue à Perrigny-Lès-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME