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GD2017-06-29_053
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_053A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_054
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_054A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - convention logement d'abord
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration – Convention avec l’Etat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_027_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Contrat ctai 2021
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_09_30_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Exploitation des services de Mobilité – Approbation du choix du mode de gestion et lancement de la procédure
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Rapport_mode_gestion_Mobilite
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RPQS 2020
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_09_30_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve – Avenant n° 5
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_11_29_013_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_013A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_014A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_015_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Les ouvertures dominicales 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_016_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_016A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT