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VD2006-12-18_1701
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1702
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1703
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
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VD2006-12-18_1707
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition
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VD2006-12-18_1681
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
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VD2006-12-18_1685
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008
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VD2006-12-18_1667
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention
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VD2006-12-18_1656
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Contrat Temps Libre - Année 2006 : bilan - Contrat Enfance Jeunesse : orientations 2006 - 2009
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VD2006-12-18_1658
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association Dijon Football Côte d'Or - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
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VD2006-12-18_1659
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2006-2007 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 12 juillet 2006 - Avenant n°1
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VD2009-12-14_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1
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VD2009-12-14_050bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Voies d'intérêt communautaire situées sur le territoire de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Entretien courant par la Ville
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VD2006-11-06_1643
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1
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VD2006-11-06_1611
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Campus universitaire - Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Animation sportive du site - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2006-01-30_1359
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Pôle d'art contemporain - Aménagement du site de l'Usine - Convention à passer entre la Ville, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon, l'Etat, le Département de la Côte d'Or, la Région Bourgogne et l'association Le Coin du Miroir
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VD2009-03-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
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VD2011-01-31_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 31/01/2011
Locaux propriété de la Ville 2 - 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Reconduction - Nouvelle convention
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VD2007-01-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/01/2007
Création d'aménagements cyclables entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2010-03-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012
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VD2010-03-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
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