Rechercher
DELIB_DM2024_03_28_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Courrier engagement CV 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_010_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 02-Perimetre PUP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_021A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME