Objet : Dissolution de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques liés aux travaux des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise .

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de financement relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - exploitation et gestion de la velostation

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Objet : Passage Gare-Mariotte - Avenant n° 1 à la convention de financement des études et travaux d'aménagement d'un nouvel accès sur la rue Mariotte et d'une passerelle en gare de Dijon Ville

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Objet : Contrat de partenariat sur les équipements de fourniture d'énergie du tramway - Avenant n°2

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Objet : Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de desserte avec le Conseil Général de la Côte d'Or

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Objet : Passerelle Michelle Gee - Transfert de propriété au Grand Dijon

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Objet : Signalisation directionnelle - Schéma directeur de signalisation Lino et RN 274 (rocade de Dijon) - avis du Grand Dijon

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Objet : Convention cadre fixant les relations entre la communauté d'agglomération dijonnaise et le groupement d'intérêt économique de la Toison D'or dans la mise en place de la tranche 1 de l'opération Fisac 2011-2012

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Objet : Délégation de service public de transport - avenant 4

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Objet : FNAUT BOURGOGNE - demande de subvention

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Objet : rapport annuel d'activité 2011 du service Fourrière

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Objet : Semaine européenne de mobilité 2005

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Objet : Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standards et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia

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Objet : Cour de la gare Dijon Ville - Convention de financement des études relatives à l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal à Dijon Ville et protocole de partenariat avec réseau ferré de France, la SNCF, le Conseil Général de Côte d'Or et le Conseil

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Objet : Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain et d'abris voyageurs - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et gestion d'un parc vélos et de stations vélos - Autorisation de lancement d'un appel d'off

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Objet : Création d'un itinéraire cyclable entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon

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Objet : Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres

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Objet : Parcs-relais - Equipements et vidéosurveillance - Mise en appel d'offres

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Objet : Convention de délégation - Avenant n° 12

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Objet : Fourrière automobile - Avenant n° 1 à la convention de délégation

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