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ARRETE_DM_20220075_20220823
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/08/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'un ensemble immobilier comprenant 11 logements, occupés pour partie, situé 16 rue Sainte-Anne à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220076_20220901
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 01/09/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 5 rue des Riottes à Hauteville-lès-Dijon, cadastrée section AH n°5 (210 m²)
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220077_20220902
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°20
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220078_20220906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur la vente de l'immeuble d'habitation comprenant 8 appartements (1 F1, 3 F2, 4 F4) avec 7 caves, en partie occupés, d'une surface habitable totale de 360 m², situé 25 rue Nicolas Berthot à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220079_20220907
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°21
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220081_20220914
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°22
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220082_20220916
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/09/2022
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 48 avenue du Mont Blanc à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220083_20220919
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI
Finances;Finances
Affichage n° 2022-102
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Affichage de la convocation ainsi que l'ordre du jour du Conseil métropolitain du jeudi 29 septembre 2022
Assemblées;Assemblées
Affichage n° 2022-113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/10/2022
Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°10 : Plâtrerie – Peinture
Marchés publics;Marchés publics
Affichage n° 2022-70
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres, ayant pour objet « Réception broyage et renvoi vers l’UVE de Dijon Métropole des objets encombrants, déchets non recyclables et incinérables de déchetteries issus de Dijon métropole, de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, de la Communauté de Communes Ouche et Montagne, du Syndicat Mixte d’Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille et de la Communauté de Communes de Norge et Tille »
Marchés publics;Marchés publics
Affichage n° 2022-89
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2022
Arrêté déclarant sans suite le marché passé Le marché passé dans le cadre d’une procédure issue d’un accord-cadre à marchés subséquents en marché ordinaire à prix unitaire, ayant pour objet « les travaux de d’aménagements courants sur l’espace public rue Devosge et boulevard Fauconnet »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20220055_20220701
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 01/07/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220056_20220707
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté de désignation de Madame Françoise TENENBAUM, pour présider la Commission d'Appel d'Offres de Dijon Métropole, du 21 juillet 2022
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220057_20220707
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220058_20220707
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté de désignation de Monsieur Fabrice CHATEL pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour l’exploitation des équipements métropolitains (piscine du Carrousel, piscine olympique et Salle d’escalade) qui se tiendra le vendredi 8 juillet 2022.
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220059_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Yves BORELLA, Directeur du service Données Topographiques et Techniques et Planification
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220060_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220061_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220062_20220715
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 15/07/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines
Assemblées;Assemblées