Objet : Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Ouges et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil Régional de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Enquête ménages déplacements - Convention avec l'université de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Acquisition de 2 véhicules à gabarit réduit - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fédération Nationale d'Usagers des Transports de la Région Bourgogne - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Association DTC Sport - Manifestation Vélotour 2009 - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports scolaires - Demande de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagement d'arrêts de bus et travaux divers de VRD - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Abris non publicitaires - Entretien - Réparation et fourniture - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Atribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarifs du réseau Divia

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mission Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre générale pour la réalisation de deux lignes de tramway

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Objet : Mission Tramway - Accord de partenariat avec la CCI - Mission du Conseiller en Mobilité

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