Rechercher
CCAS-2013-058A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social des Bourroches - avenant convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-059B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu septembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu septembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation de dons en hommage à Myriam Bernard
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats de l'exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs sans hébergement Balzac - transfert de gestion à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession de matériel de l'Escale d'Alembert à la Ville de Dijon
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - demande de subvention Aide à la Gestion Locative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2020_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux-Mise à disposition de logements - conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association Acodège
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6471) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11691)

Année

Effacer () 2025 (3466) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3544)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)