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CCAS-2007-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à « l'Association Vacances Ouvertes »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à « l'Association Gérontopôle »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars et avril 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars et avril 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte administration 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu juin et juillet 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maintenance des chaudières murales ou au sol inférieures à 30 kW - création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acquisition de matériels informatiques, de logiciels et prestations associées pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, le CCAS, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon et diverses communes de l'agglomération dijonnaise
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés relatifs aux systèmes d'information - principe général de constitution de groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, le CCAS, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à la Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'association Gérontopôle
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrat d'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hégergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - mise en place d'une activité Échecs pour adultes non-voyants et malvoyants et tarification
TARIFS - REDEVANCES