DELIB_DM2019_11_28_018_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Demande de classement en station de tourisme pour la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_020_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche Comté - Approbation de la modification de la composition du capital
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_021_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_031_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_034_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade " Cime Altitude 245 " - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_03_24_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2022 - Répartition définitive de l'enveloppe entre les communes-membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES