GD2006-02-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Dijon - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Parc Valmy »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation au MIPIM (Marché International des Professionnels de l'Immobilier) du 14 au 17 mars 2006 - Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-02-10_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention pour le développement de l'utilisation du vélo sur le campus avec l'Université de Bourgogne, le Centre Régional des Oeuvres Universités et Scolaires, Vélocampus, Divia et la Bécane à Jules
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-02-10_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stratégie du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2011 des collectivités clientes sous convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2006 - 2010
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2011
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation pour 2011 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées
EAU ET ASSAINISSEMENT