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GD2011-12-15_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI), 1 rue Ernest Petit à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 36 logements (25 PLUS, 11 PLAI), 29 bis rue Clément Janin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : construction d'un logement (PLAI), 6 rue du Volnay à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 60 logements (15 PLUS, 45 PLAI) "Résidence Parme" rue du Pont des Tanneries à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 62 logements (47 PLUS, 15 PLAI) rue du Pont des Tanneries à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation de OPH21 concernant un prêt pour le financement de 20 logements PLUS situés 33 A à F boulevard Chèvre Morte à TALANT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation de OPH 21 concernant un prêt PLS pour le financement de 40 logements situés 33 A à F boulevard Chèvre Morte à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Garantie financière : sollicitation du Foyer Dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 43 logements (22 PLAi, 10 PLUS, 11 PLS), rue En Paillery à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLS) "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-05-14_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 2 logements (1 PLUS, 1 PLS) "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)