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GD2009-12-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), "Ecole Eiffel", 117 avenue Eiffel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), "Ecole des Valendons" 36 rue Léonard de Vinci à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Mise en oeuvre du dispositif d'enregistrement unique de la demande : attribution d'une subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne (USHB)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Communauté urbaine - Transfert de personnels - création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Ressources humaines - Valorisation d'une heure de main d'œuvre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Accueil d'apprentis dans les services communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Désaffiliation du centre de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversements aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)