Rechercher
GD2013-03-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Chenôve / Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-06-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Acquisition de locaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de compétitivité VITAGORA - Projets labellisés FUI "VITALIM'SENIOR" et "FIJUS-RAISOL" - Avenants à la convention d'application
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Georges François Leclerc - Demande de subvention IMAPPI
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or (APH21) - Demande de subvention 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-05-20_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 3 boulevard des Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 3-5 avenue Garibaldi - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 22 avenue de Langres et 1-3 rue des Champs Loups - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 14 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain et d'une dépendance bâtie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 14-16 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 24 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 80-90 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition de 3 véhicules à gabarit réduit et d'un minibus DiviAccès
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC