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GD2006-12-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction d'un centre de tri - Chaufferie bois et panneaux solaires - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention exceptionnelle CLAPEN 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-12-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chambre de métiers et de l'Artisanat de Cote d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-12-22_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plateforme protéomique de l'IFR 100 - Participation financière du Grand Dijon - Avenant à la convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-12-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération - Programme 2006
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention rénovation urbaine d'agglomération - Programme 2005 - Demande de subventions - Participation financière 2005 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 6 logements - Demande de subvention - OPAC - Quartier du Bief du Moulin à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Avenants aux marchés de travaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Attribution aux communes membres
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Clubs sportifs professionnels DFCO - JDA - Subventions - Marchés de prestations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération - Réalisation Le Consortium - Pole d'Art Contemporain : Convention : Association Le Coin du Miroir et Ville de Dijon - Grand Dijon - Conseil régional et général et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-12-22_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Redevance spéciale - Gros producteurs - Actualisation des tarifs pour l'année 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_032A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)