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GD2009-11-19_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Convention relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rénovation urbaine - Suivi opérationnel et financier de la convention du Grand Dijon - Appel d'offres - Choix du prestataire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2009 - Demande de subvention - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat et Logement : Commune de Magny-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de co-financement pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 45 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 19 avenue de Langres - Acquisition d'un immeuble
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 28 avenue du Drapeau - Acquisition d'un immeuble - Indemnités d'éviction commerciale - Indemnisation d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Eviction d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'une remise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), 12 rue de Domois à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - Approbation du bilan du dispositif partenarial 2010-2014 et perspectives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH : construction de 14 logements PLS, avenue du Mail à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), rue des Grands Clos/place du 19 Mars à Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subvention PLH - construction d'un foyer pour personnes handicapées (20 PLAi), rue Tabourot des Accords à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Bressey sur Tille et Chevigny Saint Sauveur - Avis du conseil communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12490)

Année

Effacer () 2026 (1695) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3948)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6048)