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GD2013-12-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_47
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'une locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'une locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Amélioration de la voirie dédiée au réseau DIVIA - Attribution de fonds de concours à la Commune de dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Elaboration d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes de Dijon et Chenôve
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conventions avec les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot concernant l'utilisation des déchetteries de Chenôve et Marsannay-la-Côte
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plate forme de traitement en vue du recyclage de déchets inertes du BTP - Convention d'occupation temporaire du domaine privé
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maintenance des points enterrés de l'Agglomération dijonnaise - Proposition d'aide aux bailleurs sociaux
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-09-17_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-09-17_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - "Pôle sportif Europa" - Acquisition de quatre parcelles de terrain
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-09-17_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement du contrat du Directeur de la Communication - CDI
QUESTIONS DIVERSES
GD2014-12-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12490)

Année

Effacer () 2026 (1695) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3948)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6048)