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GD2014-06-26_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission intercommunale des impôts directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2013-2014 - Avenant n°1 à la convention du 28 janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-09-26_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de compétences du Conseil au Président - compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutements de contractuels : un responsable de la préparation budgétaire et du pilotage de l'exécution budgétaire et un responsable de production "évènementiel"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-09-26_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi), 111 rue de Chenôve à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 32 logements (PSLA) rue Daubenton à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH - Acquisition VEFA de 2 logements (PLUS), 12 boulevard de Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), rue Etienne Baudinet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 48 logements (32 PLUS, 16 PLAi ANRU), rue André Colomban à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLS), rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7040) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12479)

Année

Effacer () 2026 (1709) 2025 (3178) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3919)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6038)