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GD2012-09-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-01-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation CUCS/PUCS 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant financier au Projet Urbain de Cohésion Sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 45 rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 14 logements (PLUS), quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage : adhésion 2007 au réseau des collectivités locales compétences en matière d'accueil des gens du voyage mise en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - 13, avenue de Langres - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de création du "Parc d'Activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté. Concertation préalable à la création de la ZAC.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Prolongement de l'esplanade Erasme - Déclaration de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Izeure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aéroport Dijon-Bourgogne - Convention de fonctionnement 2006 entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon et la Communauté de l'Agglomération dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-06-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Lettres Globales de Financement Pluriannuel ( LGFP) - Caisse des Dépôts / Approbation de la liste des opérations financées et des caractéristiques financières des produits accordés aux six opérateurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat privé ancien : approbation de la Convention PST 2006-2008 à établir avec l'Etat, le Conseil Général et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12509)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6065)