DELIB_DM2023_12_21_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_12_21_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_12_21_035_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Communications
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_12_21_035_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PV 16112023 signé
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_12_21_003_L_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_12_21_004_B_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
aNNEXES - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_12_21_012_D_20231221
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXE - Feuilles de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ;
- Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_005_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2023-49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Maison des Adolescents pour le cofinancement du poste d'un-e professionnel-le de l'action sociale à la Maison des Ados - Cité éducative
FINANCES - SUBVENTIONS
DELIB_DM2024_06_27_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Affectation des résultats 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion à l’association et au GIP (Groupement d’Intérêt Public) EKITIA – Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein d’EKITIA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES