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CCAS2017-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Affectation des résultats de l'exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Admission de créances en non-valeur - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Décision modificative n° 1 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/11/2019
Finances - Admission de créances en non-valeur exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Décision modificative - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Débat d'orientation budgétaire 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Adminission créances en non-valeur-exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Décision modificative n°3 - exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Clôture des comptes du Service d'Actions Tutélaires Gérongologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/11/2016
Décision modificative n° 2 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2015
Budget primitif 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/12/2013
Garage municipal - vente de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2007
Décision modificative n° 3 - exercice 2007
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2007
Budget Primitif 2008 -Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2007
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

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