DELIB_DM2023_11_23_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_034_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Proces-verbal bureau du 14 09 2023
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_006_B_20231123
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Annexe 2-DM-3-2023-Bud.principal.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_006_C_20231123
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Annexe 3-DM-3-2023-Bud.transport.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2023-38A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement du Fonds de Solidarité Logement pour l'année 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 5 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés 2008 - Récapitulatif
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2010-002B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif des marchés 2009
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2010-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Frais de personnel - convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification d'un atelier diététique au centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle tarification des accueils de loisirs et adoption du nouveau règlement intérieur
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge des frais de stationnement des agents du CCAS dans le cadre de leurs déplacements professionnels
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Paiement d'une contravention
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au CNAS - désignation d'un représentant du CCAS à l'Assemblée départementale annuelle
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - création d'un poste de collaborateur de cabinet
PERSONNEL
CCAS-2010-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - recrutement par voie contractuelle de la directrice des Interventions Sociales et du Handicap
PERSONNEL