Objet : ANNEXES - 02-DOMAINE 2024

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention Groupement déchets abandonnés

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Convention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Taxe sur la Publicité Extérieure - Prise en compte du nouveau Code des Impositions sur Biens et les Services

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Aménagement du Parc Eiffel - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre VNF et Ville de Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-convention vnf

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02-Detail des travaux

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Objet : Aménagement de la rue Dauphine - Fonds de concours de la Ville de Dijon à destination de Dijon Métropole

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-convention

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Objet : Contrat de ville 2024-2030 - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Contrat de ville 2024 2030

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de ville - 2ème phase programmation 2024

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-Liste subventions contrat de ville

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Objet : ANNEXES - 02-Conventions

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Objet : Quartiers de Reconquête Républicaine de la métropole de Dijon (Les Grésilles) - Bataillon de la prévention

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Objet : ANNEXES - 01-Avenant 2024 bataillons de la prevention

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02-Convention de transfert de gestion

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Objet : Attribution de fond de concours – Revalorisation et requalification de l’axe Monge / Place Bossuet

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Objet : ANNEXES - 01-convention de fonds de concours Monge

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Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-2027 - Approbation

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