Objet : Contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et la maintenance partielle de bus hybrides en application des articles L1414-1 et suivants du CGCT - Approbation et autorisation à signer le Contrat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention entre le Grand Dijon et la Fédération Désir de Tram dans le cadre du Fisac Tranche 1

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Objet : Tarification commune avec le Conseil Général de la Côte d'Or - Création de titres combinés - Convention à passer

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Objet : Délégation de service public de transport - Avenant n°3

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marsannay-la-Côte

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Objet : Politique cyclable du grand Dijon - Attribution d'une subvention à l'association EVAD

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Objet : Commission intercommunale d'accessibilité - Rapport annuel au Préfet

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Objet : Convention de délégation de service public - Avenant n° 15

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Objet : Transports scolaires - Convention avec le Conseil Général de Côte d'Or pour la gestion de cartes de transport scolaire - Renouvellement

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Objet : Semaine de mobilité 2008 - Tarification spécifique

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Objet : Acquisition complémentaire de matériels roulants de transports urbains - Mise en appel d'offres

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Objet : TCSP - Marché pour levés topographiques et travaux fonciers - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : TCSP - Missions de contrôle technique réglementaire (OCTA), d'évaluation du niveau de sécurité et de la conformité du projet (EOQA) - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : TCSP - Sondages géotechniques - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert

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Objet : Réalisation d'un schéma directeur de la mobilité urbaine, Réalisation des études de définition de la politique de stationnement dans l'agglomération dijonnaise, Réalisation des études liées à la mobilité et espaces publics du centre-ville de Dijon - Aut

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Objet : TCSP - saisine de la commission nationale du débat public

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Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de renouvellement du système billetique - Mise en appel d'offres

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Objet : Transports urbains - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L 1411-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales

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