CCAS-2011-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Rétrocession par le CCAS à la Ville de Dijon de la gestion et de l'exploitation des 3 EHPAD (Bégonias, Marguerites et Port du Canal)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Règlement de fonctionnement du restaurant de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Modification du contrat d'abonnement au Service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Plateforme de répit au Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers - convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association DFO Média 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Label Epique
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Aides aux sinistrés du foyer ADOMA de Fontaine d'Ouche - achat complémentaire de téléviseurs - contribution du CCAS au fonds solidarité
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Laboratoire d’Étude de l'Apprentissage et de Développement de l'Université de Bourgogne - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-005A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de partenariat avec le LEAD pour une intervention au Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Grand Dijon - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de partenariat avec le Grand Dijon pour la mise à disposition de locaux rue Lamonnoye au bénéfice du Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Impayés - création d'une commission mixte Ville de Dijon / CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logement au sein des résidences sociale Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS