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ARRETE_DM_20230160_20231229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/12/2023
Exercice budgétaire 2023 - Budget principal - Virement de crédits entre le chapitre 23 et le chapitre 21
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240134_20240628
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240135_20240628
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230095_20230804
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230096_20230809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240120_20240611
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/06/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240145_20240719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2024
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240228_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°65
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240127_20240627
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Clôture anticipée du compte à terme 2 300 000 euros ouvert auprès de l'Etat le 29 mars 2024 en application de l'arrêté MAR_20240087 du 27 mars 2024
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240166_20240731
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/07/2024
Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 678 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 août 2023 en application de l'arrêté n°2023-0096 du 9 août 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240167_20240731
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/07/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,678 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240138_20240705
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/07/2024
Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,95 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240139_20240705
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/07/2024
Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,85 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240140_20240710
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2024
Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie auprès de l'établissement bancaire ARKEA Banque E&I (Entreprises et Institutionnels)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240143_20240717
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/07/2024
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240150_20240726
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/07/2024
Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme de 1 300 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 5 avril 2024 en application de l'arrêté MAR_20240093 du 3 avril 2024
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240169_20240906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°63
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240220_20240917
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°64
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240225_20240923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240226_20240923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,51 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances