Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT