Objet : Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens numéricable - Convention relative à l'indemnisation des travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demandes de subvention auprès de l'Agence de l'eau

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demandes de subventions auprès de l'ADEME

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

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Objet : Conception-réalisation d'un ouvrage de franchissement de la rocade de Dijon par le tramway - Lancement d'un marché

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Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création des deux lignes de tramway

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Objet : Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive préalable à la réalisation des 2 lignes de tramway sur les boulevards De Brosses - Trémouille et Champagne de la Ville de Dijon - Convention entre le Grand DIjon et l'INRAP

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Objet : Aménagement du Réseau Routier National - Convention de financement pour l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo Nord de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Liaison-Nord de l'Agglomération dijonnaise - conception intégrée des opérations routières en milieu urbain - requalification des RD 971 et RD 905

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Objet : Transports scolaires - Convention de gestion entre le Conseil Général de Côte d'Or, le Grand Dijon et Kéolis Dijon

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Objet : Gare du transport public - convention relative à l'exploitation et à la gestion du pôle d'échange multimodal gare de Dijon Ville - Avenant n° 2

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Objet : Tramway - Contrat de partenariat public privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Attribution du contrat

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Objet : Etudes sur le transport en commun en site propre - Levés topographiques et recueil des réseaux - lancement d'appels d'offres

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Objet : Création d'un Titre étudiants

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Objet : Transports scolaires - Dotation Générale de Décentralisation - Convention à passer avec le Conseil Général de la Côte d'Or

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Objet : Acquisition complémentaire de bus et minibus - Lancement d'un appel d'offres

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