Objet : Augmentation du capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat d'affermage Daix / Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Atmosf'Air - Convention tri-annuelle

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC