Objet : Réseau métropolitain Rhin Rhone - Participation financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Observatoire Santé Social - Convention DDASS - Communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention exceptionnelle - Association "La voix de l'immigré"

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Objet : Soutien financier au Centre Régional d'Information Jeunesse - CRIJ

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Objet : Affaires foncières - Acquisition de terrains

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2010

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Objet : Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - CUCS/PUCS 2010 - Subvention 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 43 rue des Ateliers - Acquisition d'un entrepôt

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Objet : Affaires foncières - Exercice 2009 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Demande de subvention 2007 pour l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)

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Objet : Demande de subvention 2007 pour le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH)

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Objet : Prolongement impasse Champeau - Protocole d'accord à passer entre les villes de Dijon et de Quetigny et la Communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Perrigny-les-Dijon

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Sennecey-les-Dijon

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pluvet

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Remilly-sur-Tille

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Objet : ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (PLUS), Quartier Junot, rue Louise Michel à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT : acquisition en VEFA de 7 logements (3 PLUS, 4 PLAi), Domaine de Pouilly, bâtiments E et G à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPACde Dijon : acquisition en VEFA de 18 logements (15 PLUS, 3 PLAi), 3-5 rue Audra à Dijon

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